dimanche , 25 février 2018

Les formalités douanières au Québec

Customs22Le moment stressant lorsque l’on vient s’installer dans un nouveau pays?
La douane!
En effet, comment être sûr de n’avoir rien omis de déclarer? D’avoir bien remplis toutes les formalités douanières?

Vous aurez des formalités douanières à remplir. Même si vous ne venez pas avec tous vos effets personnels (qui viendront plus tard par conteneur ou encore si vous avez décidé de tout racheter sur place), vous viendrez certainement avec le plus grand nombre d’effets personnels possibles. Voilà pourquoi il est important de dresser et fournir la liste énumérant tous vos biens, ainsi qu’un document prouvant le transfert de résidence (contrat de travail).

Pour connaître les différents objets prohibés dans le pays d’accueil (alcool, animaux, plantes vertes, denrées, etc…), vous devez vous renseigner auprès des douanes, du consulat ou de l’ambassade du pays d’accueil.

Au Canada

Les voyageurs sont souvent surpris d’apprendre qu’un simple fruit glissé dans les bagages peut causer de graves préjudices au Canada, et de gros problèmes aux douanes!

L’entrée de certaines marchandises est restreinte ou interdite parce que celles-ci peuvent être porteuses de parasites et de maladies provenant d’animaux et de végétaux. Ces marchandises peuvent présenter un risque pour la santé publique ou encore causer des torts irréparables aux cultures, au bétail, aux animaux familiers domestiques et de manière générale à l’environnement du Canada.

C’est à cause de ces menaces que les voyageurs doivent déclarer de façon adéquate tout ce qu’ils rapportent au pays, notamment les viandes, les fruits, les légumes ainsi que les végétaux, les animaux et leurs produits dérivés.

Voici quelques exemples de produits prohibés:

  • Saucisses
  • Pommes
  • Accessoires de mode, comme un boa de plume
  • Sculptures de bois
  • Oiseaux vivants
  • Graines
  • Coquillages

Pour plus d’informations: SARIACIA

Certains produits sont aussi prohibés ou tout simplement réglementés parce qu’ils sont assujettis à des contrôles en vertu de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES). La CITES contrôle les échanges internationaux d’espèces animales et végétales qui sont, ou pourraient être, menacées de surexploitation.

Alcool et tabac

Il est possible de transporter de l’alcool et du tabac en franchise de droits de taxes en petite quantité sous certaines conditions. L’âge minimal pour l’importation de boissons alcoolisées fixé par les autorités provinciales ou territoriales est de 18 ans, en Alberta, au Manitoba et au Québec, et de 19 ans pour les autres provinces et territoires. Mais mieux vaut se renseigner directement auprès des douanes car les limites et conditions sont très régulièrement mises à jour.

Les biens

À son arrivée au Canada, le travailleur qui vient pour une période d’au plus 36 mois peut importer temporairement ses effets personnels et mobiliers (tels que des meubles, de la vaisselle, de l’argenterie, des appareils ménagers et des véhicules motorisés), en franchise de droits et de taxes. Bon à savoir pour les travailleurs temporaires qui n’ont pas l’intention de rester!

À condition qu’ils respectent les conditions suivantes :

* Ne pas permettre à un résident du Canada d’utiliser ses effets
* Ne pas vendre ses effets ni s’en défaire autrement au Canada
* Rapporter tous les effets durables avec soi à la fin du séjour temporaire au Canada.

Les résidents temporaires sont invités à dresser une liste (de préférence dactylographiée), en deux copies, de tous les biens qu’ils souhaitent apporter au Canada à titre d’effets personnels en indiquant leur valeur, leur marque, leur modèle et leur numéro de série, s’il y a lieu.

Comme il est difficile de décrire des bijoux avec précision, il est préférable d’utiliser la terminologie de sa police d’assurance ou de l’évaluation d’un bijoutier et de joindre des photos qui auront été signées et datées par le bijoutier ou un gemmologiste. Cette information facilitera l’identification des bijoux à l’entrée au Canada, puis plus tard, lors du retour.

Il faudra également que le travailleur se munisse de ses factures, justificatifs de ses achats (appareil photo, magnétoscope, poste de télévision, appareils ménagers, etc.).

Enfin, il faudra qu’il se munisse de la déclaration des sommes et des titres ou des valeurs transportées. Ainsi que des marchandises (objets) soumises à des formalités particulières.

Les exemptions de taxes

Pour tout savoir sur les exemptions de taxes visitez le site de l’Agence des Services Frontaliers du Canada.

Apportons une touche d’humour à ce cours grâce à nos chères têtes à claques !

http://www.youtube.com/embed/XzEvNK9-Gsw

Les enfants Les agents de l’ASFC portent une attention particulière aux enfants qui entrent au Canada. La capacité de reconnaître quels enfants ont une raison valable d’accompagner des adultes est un aspect important du programme de sécurité des enfants :

  • Tout adulte devrait avoir les pièces d’identité des enfants qui voyagent avec lui, quel que soit leur âge
  • L’ASFC recommande d’apporter les pièces d’identité suivantes : un certificat de naissance ou de baptême, un passeport ou un document d’immigration. Si un voyageur n’a aucun de ces documents, il peut demander à son médecin, à son avocat ou à l’hôpital où l’enfant est né de lui remettre une lettre qui précise qu’il est le parent ou le tuteur de l’enfant.
  • Les parents qui partagent la garde d’un enfant devraient avoir sur eux des documents légaux sur leurs droits de garde.
  • Tout adulte qui n’est pas le parent ou le tuteur d’un enfant devrait avoir sur lui une lettre de permission du parent ou du tuteur légal ainsi que les pièces d’identité de l’enfant. Une telle lettre faciliterait également l’entrée de tout parent qui voyage seul avec ses enfants. La lettre doit indiquer les adresses et les numéros de téléphone où l’on peut joindre le parent ou le tuteur.

En conclusion, le passage à la douane peut être un moment stressant. Il convient donc de se renseigner et de posséder les informations actualisées du site officiel de l’ASFC avant le départ. Retenez qu’il est important de toujours dire la vérité et de collaborer. Rien ne sert de menacer M. le douanier ou d’appeler votre ami le juge, cela ne résoudra pas votre problème, vous perderez du temps et agraverez probablement votre situation!